Politique de Droits d’Auteur de ShowActu.com
1. Introduction
Bienvenue sur ShowActu.com. Nous respectons les droits de propriété intellectuelle des autres et attendons de nos utilisateurs qu’ils en fassent de même. Cette politique de droits d’auteur décrit nos procédures concernant les violations présumées des droits d’auteur sur notre site web.
2. Contenu Protégé par des Droits d’Auteur
Tout le contenu présent sur ShowActu.com, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos, vidéos, et logiciels, est protégé par des droits d’auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle. Sauf indication contraire, tout le contenu est la propriété de ShowActu.com ou de ses concédants de licence. Toute utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite.
3. Utilisation Autorisée
Vous pouvez consulter, télécharger et imprimer le contenu de ShowActu.com pour votre usage personnel et non commercial, à condition que vous ne supprimiez pas les avis de droits d’auteur ou autres avis de propriété. Vous ne pouvez pas modifier, reproduire, distribuer, publier, afficher, exécuter, transmettre ou créer des œuvres dérivées de tout contenu de ce site sans l’autorisation écrite préalable de ShowActu.com.
4. Réclamations pour Violation de Droits d’Auteur
Si vous pensez que votre œuvre protégée par des droits d’auteur a été copiée d’une manière qui constitue une violation de vos droits d’auteur, veuillez fournir les informations suivantes à notre agent des droits d’auteur :
- Une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du titulaire des droits d’auteur.
- Une description de l’œuvre protégée par des droits d’auteur que vous prétendez avoir été violée.
- Une description de l’emplacement sur notre site où se trouve le contenu que vous prétendez enfreindre.
- Votre adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail.
- Une déclaration de votre part que vous croyez de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le titulaire des droits d’auteur, son agent ou la loi.
- Une déclaration de votre part, faite sous peine de parjure, que les informations ci-dessus dans votre avis sont exactes et que vous êtes le titulaire des droits d’auteur ou autorisé à agir au nom du titulaire des droits d’auteur.
5. Agent des Droits d’Auteur
Veuillez envoyer vos réclamations pour violation de droits d’auteur à :
Agent des Droits d’Auteur : [Nom de l’Agent]
Email : [Email de l’Agent]
Adresse : [Adresse de l’Agent]
6. Actions en Cas de Violation
ShowActu.com prendra les mesures appropriées, y compris la suppression du contenu en infraction, la désactivation de l’accès au site pour les récidivistes et d’autres actions légales si nécessaire.
7. Contenu Utilisateur
Si vous soumettez du contenu à ShowActu.com, vous déclarez et garantissez que vous avez le droit d’accorder à ShowActu.com une licence non exclusive, mondiale, sans redevance, perpétuelle et irrévocable pour utiliser, reproduire, modifier, publier, traduire, distribuer et afficher ce contenu dans tout média.
8. Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de droits d’auteur à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur cette page. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette politique pour prendre connaissance de toute mise à jour.
9. Contactez-nous
Si vous avez des questions concernant cette politique de droits d’auteur, veuillez nous contacter à :
Adresse :
ShowActu.com
123 Rue des Lumières
75001 Paris
France
Email :
pinina22na@gmail.com
Dernière mise à jour : [2024]